Françoise Simond


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Françoise SIMOND
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Chambéry
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la cour d'appel de Chambéry
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Françoise SIMOND, épouse DUCHEMIN
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Françoise Simond, épouse Duchemin
conseillère à la cour d'appel de Chambéry du second grade
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Simond (Françoise)
conseillère (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Simond (Françoise)
conseillère (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Simond (Françoise)
conseillère (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Françoise Simond, épouse Duchemin
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers du second grade
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Simond (Françoise), épouse Duchemin
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
ecole
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Simond (Françoise), épouse Duchemin
Objet:
second concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Session ouverte le
16 juin 1999
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Simond (Françoise), épouse Duchemin
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Deuxième concours
(Marjolaine)
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999
De: Simond (Françoise), épouse Duchemin
Objet:
deuxième concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cours d'appel du second grade
Liste complémentaire
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.